BELLEVILLE JACQUES

Active

Siren409 930 518Entrepreneur individuel39210 MENETRU-LE-VIGNOBLECréée le 31 décembre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BELLEVILLE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1988, identifié par le SIREN 409 930 518. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld en Combe Bernard, 39210 Menetru-le-Vignoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BELLEVILLE JACQUES

INSEE

Dénomination: BELLEVILLE JACQUES
SIREN: 409 930 518
SIRET (siège): 409 930 518 00025
N° TVA intracommunautaire: FR55409930518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 930 518
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 31 décembre 1988
Siège social: LD EN COMBE BERNARD, 39210, MENETRU-LE-VIGNOBLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BELLEVILLE JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BELLEVILLE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLEVILLE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLEVILLE JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

39210 MENETRU-LE-VIGNOBLESiègeActif
409 930 518 00025 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0111Z
39210 MENETRU-LE-VIGNOBLEFermé
409 930 518 00017 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 011A

Documents juridiques de BELLEVILLE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLEVILLE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLEVILLE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLEVILLE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEVILLE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLEVILLE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLEVILLE JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur BELLEVILLE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BELLEVILLE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BELLEVILLE JACQUES est 409 930 518. Le SIRET de son siège social est 409 930 518 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55409930518.

Où se situe le siège social de BELLEVILLE JACQUES ?

Le siège social de BELLEVILLE JACQUES est situé Ld en Combe Bernard, 39210 Menetru-le-Vignoble.