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BELLEVILLE JEAN

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Siren310 475 595Entrepreneur individuel14860 AMFREVILLECréée le 01 janvier 1977

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BELLEVILLE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1977 sous le numéro SIREN 310 475 595. Elle est domiciliée Le Plain, 14860 Amfreville. BELLEVILLE JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BELLEVILLE JEAN

Dénomination
BELLEVILLE JEAN
SIREN
310 475 595
SIRET (siège)
310 475 595 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11310475595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 475 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
LE PLAIN, 14860, AMFREVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLEVILLE JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BELLEVILLE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14860 AMFREVILLESiègeActif

    310 475 595 00016 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 6820B

Conformité de BELLEVILLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEVILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLEVILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELLEVILLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur BELLEVILLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BELLEVILLE JEAN ?

Le numéro SIREN de BELLEVILLE JEAN est 310 475 595. Le SIRET de son siège social est 310 475 595 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11310475595.

Où se situe le siège social de BELLEVILLE JEAN ?

Le siège social de BELLEVILLE JEAN est situé Le Plain, 14860 Amfreville.

BELLEVILLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLEVILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLEVILLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEVILLE JEAN.

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