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BELLEVILLE JEAN

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Siren401 253 521Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 septembre 1992

Enregistré sous le numéro SIREN 401 253 521, BELLEVILLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1992. Elle est domiciliée 23 Che des Mousserons, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de BELLEVILLE JEAN

Dénomination
BELLEVILLE JEAN
SIREN
401 253 521
SIRET (siège)
401 253 521 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81401253521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 253 521
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
23 CHE DES MOUSSERONS, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLEVILLE JEAN

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Établissements de BELLEVILLE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeFermé

    401 253 521 00017 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 702A

Conformité de BELLEVILLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEVILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLEVILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELLEVILLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

Questions fréquentes sur BELLEVILLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BELLEVILLE JEAN ?

Le numéro SIREN de BELLEVILLE JEAN est 401 253 521. Le SIRET de son siège social est 401 253 521 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81401253521.

Où se situe le siège social de BELLEVILLE JEAN ?

Le siège social de BELLEVILLE JEAN est situé 23 Che des Mousserons, 74000 Annecy.

BELLEVILLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLEVILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLEVILLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEVILLE JEAN.