BELLEVILLE JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 401 253 521, BELLEVILLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1992. Elle est domiciliée 23 Che des Mousserons, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.
Fiche d'identité de BELLEVILLE JEAN
INSEE- Dénomination
- BELLEVILLE JEAN
- SIREN
- 401 253 521
- SIRET (siège)
- 401 253 521 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR81401253521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 253 521
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 septembre 1992
- Siège social
- 23 CHE DES MOUSSERONS, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLEVILLE JEAN
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Établissements de BELLEVILLE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeFermé
401 253 521 00017 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 702A
Conformité de BELLEVILLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEVILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLEVILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLEVILLE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1992
Questions fréquentes sur BELLEVILLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BELLEVILLE JEAN ?
Le numéro SIREN de BELLEVILLE JEAN est 401 253 521. Le SIRET de son siège social est 401 253 521 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81401253521.
Où se situe le siège social de BELLEVILLE JEAN ?
Le siège social de BELLEVILLE JEAN est situé 23 Che des Mousserons, 74000 Annecy.
BELLEVILLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLEVILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLEVILLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEVILLE JEAN.
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