BELLEVILLE PATRICK

Active

Siren490 332 152Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 30 juin 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BELLEVILLE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 2004 sous le numéro SIREN 490 332 152. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue de la Vallee, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BELLEVILLE PATRICK

INSEE

Dénomination: BELLEVILLE PATRICK
SIREN: 490 332 152
SIRET (siège): 490 332 152 00043
N° TVA intracommunautaire: FR04490332152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 490 332 152
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7010Z
Date de création: 30 juin 2004
Siège social: 22 RUE DE LA VALLEE, 74000, ANNECY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BELLEVILLE PATRICK

Activités des sièges sociaux

Finances de BELLEVILLE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLEVILLE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLEVILLE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74000 ANNECYSiègeActif
490 332 152 00043 · ouvert le 24 décembre 2008 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BELLEVILLE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLEVILLE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLEVILLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLEVILLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEVILLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLEVILLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLEVILLE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 juin 2004

Questions fréquentes sur BELLEVILLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BELLEVILLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BELLEVILLE PATRICK est 490 332 152. Le SIRET de son siège social est 490 332 152 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04490332152.

Où se situe le siège social de BELLEVILLE PATRICK ?

Le siège social de BELLEVILLE PATRICK est situé 22 rue de la Vallee, 74000 Annecy.