CheckersProcédures

BELLEVILLES

Active
Siren879 107 902SAS31300 ToulouseCréée le 20 novembre 2019
Chiffre d'affaires 2022
Non publié
Résultat net 2022
−65,1 k€+36,3 %
Capital social
1,0 M€
Effectif
Non publié

BELLEVILLES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2019, identifiée par le SIREN 879 107 902. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 PL de la Charte des Libertés Communales, 31300 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. En 2021, son chiffre d'affaires s'est élevé à 1,2 M€ pour une perte nette de 102 k€. Elle est dirigée par SEBASTIEN DE HULSTER, président de sas.

Fiche d'identité de BELLEVILLES

Dénomination
BELLEVILLES
SIREN
879 107 902
SIRET (siège)
879 107 902 00022
N° TVA intracommunautaire
FR30879107902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Toulouse 879 107 902
Greffe
Toulouse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2019
Siège social
10 PL de la Charte des Libertés Communales, 31300, Toulouse
Établissements
4
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Site internet et réseaux sociaux de BELLEVILLES

Objet social de BELLEVILLES

Diagnostic: écosystème local et concertation avec les acteurs. Programmation: études urbaines, sociales et architecturales. Montage d'opération; Recherche foncière, acquisition, montage des projets immobiliers. L'administration de bien par la gestion immobilière ainsi que la transaction immobilière en lien avec les autres activités de la société.

Finances de BELLEVILLES

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2022--−65,1 k€--124 k€8,5 M€-
20211,2 M€+237,1 %−102 k€23,6 k€13,6 k€189 k€4,9 M€443 k€
2020347 k€-−169 k€−195 k€−118 k€−69,2 k€2,7 M€43,5 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2022 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 21 mars 2024

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2022

Autonomie financière
1,5 %
Taux d’endettement
5 852,8 %
Ratio de liquidité
294,9 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Autres immobilisations incorporelles230 193 €0 €
Autres immobilisations corporelles22 002 €5 203 €
Autres participations618 376 €271 456 €
Créances rattachées à des participations4 272 149 €1 794 706 €
TOTAL Actif immobilisé5 142 719 €2 071 365 €
Avances et acomptes versés sur commandes0 €15 600 €
Clients et comptes rattachés1 816 213 €1 324 093 €
Autres créances104 556 €38 545 €
Disponibilités1 329 179 €1 331 833 €
Charges constatées d'avance4 055 €1 944 €
TOTAL Actif circulant3 254 002 €2 712 015 €
Code CW57 430 €79 675 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif8 454 152 €4 863 055 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel460 000 €460 000 €
Report à nouveau−271 428 €−169 221 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−65 066 €−102 207 €
TOTAL Capitaux propres123 506 €188 572 €
Autres emprunts obligataires7 060 000 €4 000 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit168 599 €89 555 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours178 785 €174 919 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés317 934 €118 263 €
Dettes fiscales et sociales516 333 €287 733 €
Autres dettes88 995 €4 014 €
TOTAL Dettes8 330 646 €4 674 483 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif8 454 152 €4 863 055 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Frais d'établissement-36 640 €
Autres immobilisations corporelles5 203 €-
Autres participations271 456 €140 393 €
Créances rattachées à des participations1 794 706 €809 119 €
TOTAL Actif immobilisé2 071 365 €986 152 €
Avances et acomptes versés sur commandes15 600 €-
Clients et comptes rattachés1 324 093 €392 514 €
Autres créances38 545 €96 719 €
Capital souscrit appelé, non versé-7 500 €
Disponibilités1 331 833 €1 159 542 €
Charges constatées d'avance1 944 €3 687 €
TOTAL Actif circulant2 712 015 €1 659 962 €
Code CW79 675 €88 803 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 863 055 €2 734 916 €

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel460 000 €100 000 €
Report à nouveau−169 221 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−102 207 €−169 221 €
TOTAL Capitaux propres188 572 €−69 221 €
Autres emprunts obligataires4 000 000 €2 000 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit89 555 €50 000 €
Emprunts et dettes financières divers174 919 €492 656 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés118 263 €125 785 €
Dettes fiscales et sociales287 732 €77 891 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés-57 600 €
Autres dettes4 014 €206 €
TOTAL Dettes4 674 483 €2 804 138 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 863 055 €2 734 916 €

Compte de résultat

Poste20212020
Production vendue - services1 170 130 €347 095 €
Chiffre d'affaires net1 170 130 €347 095 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges12 500 €98 808 €
Autres produits159 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 182 789 €445 903 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements383 289 €125 543 €
Autres achats et charges externes315 988 €372 722 €
Impôts, taxes et versements assimilés4 466 €579 €
Salaires et traitements325 467 €32 056 €
Charges sociales117 289 €11 417 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations22 641 €21 365 €
Autres charges62 €534 €
TOTAL Charges d'exploitation1 169 202 €564 217 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION13 587 €−118 314 €
Autres intérêts et produits assimilés17 930 €8 229 €
TOTAL Produits financiers17 930 €8 229 €
Intérêts et charges assimilées145 110 €59 137 €
TOTAL Charges financières145 110 €59 137 €
RÉSULTAT FINANCIER−127 180 €−50 908 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−113 593 €−169 221 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital48 000 €-
TOTAL Produits exceptionnels48 000 €-
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions36 613 €-
TOTAL Charges exceptionnelles36 613 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL11 387 €-
TOTAL DES PRODUITS1 248 718 €454 132 €
TOTAL DES CHARGES1 350 925 €623 354 €
BÉNÉFICE OU PERTE−102 207 €−169 221 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Frais d'établissement36 640 €-
Autres participations140 393 €-
Créances rattachées à des participations809 119 €-
TOTAL Actif immobilisé986 152 €-
Clients et comptes rattachés392 514 €-
Autres créances96 719 €-
Capital souscrit appelé, non versé7 500 €-
Disponibilités1 159 542 €-
Charges constatées d'avance3 687 €-
TOTAL Actif circulant1 659 962 €-
Code CW88 803 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 734 916 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel100 000 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−169 221 €-
TOTAL Capitaux propres−69 221 €-
Autres emprunts obligataires2 000 000 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit50 000 €-
Emprunts et dettes financières divers492 656 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés125 785 €-
Dettes fiscales et sociales77 891 €-
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés57 600 €-
Autres dettes206 €-
TOTAL Dettes2 804 138 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 734 916 €-

Compte de résultat

Poste20202019
Production vendue - services347 095 €-
Chiffre d'affaires net347 095 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges98 808 €-
TOTAL Produits d'exploitation445 903 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements125 543 €-
Autres achats et charges externes372 722 €-
Impôts, taxes et versements assimilés579 €-
Salaires et traitements32 056 €-
Charges sociales11 417 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations21 365 €-
Autres charges534 €-
TOTAL Charges d'exploitation564 217 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−118 314 €-
Autres intérêts et produits assimilés8 229 €-
TOTAL Produits financiers8 229 €-
Intérêts et charges assimilées59 137 €-
TOTAL Charges financières59 137 €-
RÉSULTAT FINANCIER−50 908 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−169 221 €-
TOTAL DES PRODUITS454 132 €-
TOTAL DES CHARGES623 354 €-
BÉNÉFICE OU PERTE−169 221 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de BELLEVILLES

SD

SEBASTIEN DE HULSTER

Président de SAS

Depuis la création (20 novembre 2019) · 6 ans

AB

ALEXANDRE BORN

Directeur général

AR

ADRIEN RAMIREZ

Directeur général délégué

A

AFI AUDIT

Commissaire aux comptes titulaire

Établissements de BELLEVILLES

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 31300 ToulouseSiègeActif

    879 107 902 00022 · ouvert le 25 octobre 2019 · NAF 6820B

  • 13004 MarseilleActif

    879 107 902 00030 · ouvert le 06 octobre 2024 · NAF 6832A

  • 75020 ParisActif

    879 107 902 00048 · ouvert le 09 septembre 2025 · NAF 6832A

  • 31000 TOULOUSEFermé

    879 107 902 00014 · ouvert le 25 octobre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELLEVILLES

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 01 février 2021

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du -

  • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de BELLEVILLES

BELLEVILLES a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

21 mars 2024

Comptes annuels 2021

Bilan complet

22 juillet 2022

Comptes annuels 2020

Bilan complet

09 juillet 2021

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de BELLEVILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEVILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELLEVILLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLEVILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLEVILLES

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  8. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Sté par actions simplifiée AFI AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    RAMIREZ Adrien François nom d'usage : RAMIREZ devient directeur général délégué

  13. CréationsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-10-25

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-10-25

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2019

Marques déposées par BELLEVILLES

BELLEVILLES est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • atelier bellevilles

    N° 4993606 · Déposée le 26 septembre 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 19, 35, 36, 37, 42 · valable jusqu’au 26 septembre 2033

  • blv

    N° 4993439 · Déposée le 26 septembre 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 19, 36, 37, 42 · valable jusqu’au 26 septembre 2033

  • bellevilles FONCIERE RESPONSABLE

    N° 4993437 · Déposée le 26 septembre 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 19, 36, 37, 42 · valable jusqu’au 26 septembre 2033

  • FONCIERE BELLEVILLES

    N° 4601626 · Déposée le 23 novembre 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 19, 36, 37, 42 · valable jusqu’au 23 novembre 2029

  • BELLEVILLES

    N° 4601624 · Déposée le 23 novembre 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 19, 36, 37, 42 · valable jusqu’au 23 novembre 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de BELLEVILLES

2 marchés publics ont été notifiés à BELLEVILLES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 233 k€.

  • Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la reconversion de l’ancien musée Guimet

    COMMUNE DE LYON (MAIRIE) · notifié le 09 juillet 2026 · Procédure adaptée · 18 mois

    191 k€Services
  • ETUDE FAISABILITE ET PROGRAMMATION POUR AMENAGEMENT ILOT FOCH BRAUHAUBAN A TARBES

    COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES · notifié le 11 mai 2022 · Procédure adaptée · 6 mois

    42,1 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BELLEVILLES

Quel est le numéro SIREN de BELLEVILLES ?

Le numéro SIREN de BELLEVILLES est 879 107 902. Le SIRET de son siège social est 879 107 902 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30879107902.

Qui dirige BELLEVILLES ?

BELLEVILLES est dirigée par SEBASTIEN DE HULSTER, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de BELLEVILLES ?

BELLEVILLES a déclaré un chiffre d'affaires de 1,2 M€ sur l'exercice 2021, clos le 31 décembre 2021. L'exercice se solde par une perte nette de 102 k€.

Où se situe le siège social de BELLEVILLES ?

Le siège social de BELLEVILLES est situé 10 PL de la Charte des Libertés Communales, 31300 Toulouse.

BELLEVILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLEVILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLEVILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEVILLES.