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BELLEY DANIEL

Active
Siren431 404 979Entrepreneur individuel73210 AIME-LA-PLAGNECréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 404 979, BELLEY DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve à Aime-la-Plagne (73210). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BELLEY DANIEL

Dénomination
BELLEY DANIEL
SIREN
431 404 979
SIRET (siège)
431 404 979 00012
N° TVA intracommunautaire
FR15431404979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 404 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
73210, AIME-LA-PLAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELLEY DANIEL

Location de logements

Finances de BELLEY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLEY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLEY DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 73210 AIME-LA-PLAGNESiègeActif

    431 404 979 00012 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820A

  • 59140 DUNKERQUEActif

    431 404 979 00020 · ouvert le 22 février 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de BELLEY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLEY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLEY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLEY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLEY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLEY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BELLEY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BELLEY DANIEL ?

Le numéro SIREN de BELLEY DANIEL est 431 404 979. Le SIRET de son siège social est 431 404 979 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15431404979.

Où se situe le siège social de BELLEY DANIEL ?

Le siège social de BELLEY DANIEL est situé 73210 Aime-la-Plagne.

BELLEY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLEY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLEY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEY DANIEL.

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