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BELLEY STEPHANE

Active
Siren517 737 813Entrepreneur individuel53360 PEUTONCréée le 01 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLEY STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2009, identifié par le SIREN 517 737 813. Le siège social de l'entreprise se trouve La Petite Mazure, 53360 Peuton. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BELLEY STEPHANE

Dénomination
BELLEY STEPHANE
SIREN
517 737 813
SIRET (siège)
517 737 813 00025
N° TVA intracommunautaire
FR78517737813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 737 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
LA PETITE MAZURE, 53360, PEUTON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BELLEY STEPHANE

Production d'électricité

Finances de BELLEY STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLEY STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLEY STEPHANE

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 53360 PEUTONSiègeActif

    517 737 813 00025 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 3511Z

  • 53360 PEUTONActif

    517 737 813 00033 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 3511Z

  • 53200 FROMENTIERESActif

    517 737 813 00041 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6622Z

  • 53360 PEUTONFermé

    517 737 813 00017 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BELLEY STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLEY STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLEY STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLEY STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEY STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLEY STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLEY STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur BELLEY STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BELLEY STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BELLEY STEPHANE est 517 737 813. Le SIRET de son siège social est 517 737 813 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78517737813.

Où se situe le siège social de BELLEY STEPHANE ?

Le siège social de BELLEY STEPHANE est situé La Petite Mazure, 53360 Peuton.

BELLEY STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLEY STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLEY STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEY STEPHANE.

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