CheckersProcédures

BELLIER PASCAL

Active
Siren907 625 479Entrepreneur individuel38160 CHEVRIERESCréée le 26 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 2021, identifié par le SIREN 907 625 479. Son siège social est situé 245 All Chalvin de Blagneux, 38160 Chevrieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de BELLIER PASCAL

Dénomination
BELLIER PASCAL
SIREN
907 625 479
SIRET (siège)
907 625 479 00015
N° TVA intracommunautaire
FR22907625479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 625 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
26 novembre 2021
Siège social
245 ALL CHALVIN DE BLAGNEUX, 38160, CHEVRIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLIER PASCAL

Activités d'architecture

Finances de BELLIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38160 CHEVRIERESSiègeActif

    907 625 479 00015 · ouvert le 26 novembre 2021 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BELLIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2021

Questions fréquentes sur BELLIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BELLIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BELLIER PASCAL est 907 625 479. Le SIRET de son siège social est 907 625 479 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22907625479.

Où se situe le siège social de BELLIER PASCAL ?

Le siège social de BELLIER PASCAL est situé 245 All Chalvin de Blagneux, 38160 Chevrieres.

BELLIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLIER PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z

Entreprises à Chevrieres

Toutes les entreprises à Chevrieres