BELLIER PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 430 079 871, BELLIER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 12 septembre 1999. Son siège social est situé 61 Rte de Chalon, 71270 Pierre-de-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 8690D.
Fiche d'identité de BELLIER PATRICK
INSEE- Dénomination
- BELLIER PATRICK
- SIREN
- 430 079 871
- SIRET (siège)
- 430 079 871 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR42430079871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 079 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D
- Date de création
- 12 septembre 1999
- Siège social
- 61 RTE DE CHALON, 71270, PIERRE-DE-BRESSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BELLIER PATRICK
Activités des infirmiers et des sages-femmes
Finances de BELLIER PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLIER PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BELLIER PATRICK
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 71270 PIERRE-DE-BRESSESiègeActif
430 079 871 00033 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 8690D
- 71100 CHALON-SUR-SAONEFermé
430 079 871 00017 · ouvert le 12 septembre 1999 · NAF 741J
- 71310 MONTJAYFermé
430 079 871 00025 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 8690D
Documents juridiques de BELLIER PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BELLIER PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELLIER PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELLIER PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 1999
Questions fréquentes sur BELLIER PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BELLIER PATRICK ?
Le numéro SIREN de BELLIER PATRICK est 430 079 871. Le SIRET de son siège social est 430 079 871 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42430079871.
Où se situe le siège social de BELLIER PATRICK ?
Le siège social de BELLIER PATRICK est situé 61 Rte de Chalon, 71270 Pierre-de-Bresse.
BELLIER PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLIER PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLIER PATRICK.
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