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bellil hemza

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Siren992 009 308Entrepreneur individuel38360 SassenageCréée le 30 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 992 009 308, bellil hemza est un entrepreneur individuel créé le 30 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 RUE du Moucherotte, 38360 Sassenage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A.

Fiche d'identité de bellil hemza

Dénomination
bellil hemza
SIREN
992 009 308
SIRET (siège)
992 009 308 00014
N° TVA intracommunautaire
FR36992009308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 009 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
30 octobre 2025
Siège social
21 RUE du Moucherotte, 38360, Sassenage
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de bellil hemza

Plomberie installateur sanitaire

Finances de bellil hemza

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de bellil hemza

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de bellil hemza

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38360 SassenageSiègeActif

    992 009 308 00014 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 4322A

Documents juridiques de bellil hemza

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de bellil hemza

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour bellil hemza. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de bellil hemza

Aucune procédure collective n'a été publiée pour bellil hemza. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de bellil hemza n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de bellil hemza

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2025

Questions fréquentes sur bellil hemza

Quel est le numéro SIREN de bellil hemza ?

Le numéro SIREN de bellil hemza est 992 009 308. Le SIRET de son siège social est 992 009 308 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36992009308.

Où se situe le siège social de bellil hemza ?

Le siège social de bellil hemza est situé 21 RUE du Moucherotte, 38360 Sassenage.

bellil hemza est-elle toujours en activité ?

Oui, bellil hemza est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

bellil hemza est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour bellil hemza.

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