BELLIS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 404 789 349, BELLIS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Longues Vergees, 50530 Genets. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BELLIS PASCAL
INSEE- Dénomination
- BELLIS PASCAL
- SIREN
- 404 789 349
- SIRET (siège)
- 404 789 349 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33404789349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 789 349
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 29 septembre 1989
- Siège social
- LES LONGUES VERGEES, 50530, GENETS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLIS PASCAL
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BELLIS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLIS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BELLIS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50530 GENETSSiègeActif
404 789 349 00010 · ouvert le 29 septembre 1989 · NAF 0141Z
Documents juridiques de BELLIS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BELLIS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELLIS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELLIS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 1989
Questions fréquentes sur BELLIS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BELLIS PASCAL ?
Le numéro SIREN de BELLIS PASCAL est 404 789 349. Le SIRET de son siège social est 404 789 349 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33404789349.
Où se situe le siège social de BELLIS PASCAL ?
Le siège social de BELLIS PASCAL est situé Les Longues Vergees, 50530 Genets.
BELLIS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLIS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLIS PASCAL.
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