Checkers

BELLON-ROUSSET

Active
Siren790 550 818Société civile38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTCréée le 17 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

BELLON-ROUSSET est une société civile immatriculée le 17 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 550 818. Le siège social de l'entreprise se trouve 1179 av d’Uriage, 38410 Vaulnaveys-le-Haut. Son activité principale relève du code NAF 6832A. FREDERIC BELLON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BELLON-ROUSSET

Dénomination
BELLON-ROUSSET
SIREN
790 550 818
SIRET (siège)
790 550 818 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41790550818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 550 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
17 janvier 2013
Siège social
1179 AV D’URIAGE, 38410, VAULNAVEYS-LE-HAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLON-ROUSSET

L'acquisition, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, l'accessoire, l'annexe ou le complément de ces biens, l'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens mobiliers, corporels ou incorporels.

Finances de BELLON-ROUSSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLON-ROUSSET

FB

FREDERIC BELLON

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2013) · 13 ans

MR

MAILYS ROUSSET

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de BELLON-ROUSSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTSiègeActif

    790 550 818 00013 · ouvert le 10 janvier 2013 · NAF 6832A

Documents juridiques de BELLON-ROUSSET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de BELLON-ROUSSET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLON-ROUSSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLON-ROUSSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLON-ROUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELLON-ROUSSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLON-ROUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLON-ROUSSET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-10

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2013

Questions fréquentes sur BELLON-ROUSSET

Quel est le numéro SIREN de BELLON-ROUSSET ?

Le numéro SIREN de BELLON-ROUSSET est 790 550 818. Le SIRET de son siège social est 790 550 818 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41790550818.

Qui dirige BELLON-ROUSSET ?

BELLON-ROUSSET est dirigée par FREDERIC BELLON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELLON-ROUSSET ?

Le siège social de BELLON-ROUSSET est situé 1179 av d’Uriage, 38410 Vaulnaveys-le-Haut.

BELLON-ROUSSET est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLON-ROUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLON-ROUSSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLON-ROUSSET.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6832A

Entreprises à Vaulnaveys-le-Haut

Toutes les entreprises à Vaulnaveys-le-Haut