BELLOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
BELLOT est une SARL immatriculée le 1er mars 2001 sous le numéro SIREN 434 651 253. Le siège social de l'entreprise se trouve 105 rue Beauvoisine, 76000 Rouen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 554B. La direction est assurée par NSONAMBI BOVUEZO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BELLOT
INSEE- Dénomination
- BELLOT
- SIREN
- 434 651 253
- SIRET (siège)
- 434 651 253 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR37434651253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 651 253
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 554B
- Date de création
- 01 mars 2001
- Siège social
- 105 RUE BEAUVOISINE, 76000, ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BELLOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLOT
INSEEÉtablissements de BELLOT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76000 ROUENSiègeFermé
434 651 253 00016 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 554B
Documents juridiques de BELLOT
INPIComptes annuels de BELLOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELLOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
89 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELLOT. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 13 août 2026 · N° 23/00072
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 13 août 2026 · N° 25/00020
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 13 août 2026 · N° 24/00011
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 13 août 2026 · N° 24/00049
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 13 août 2026 · N° 25/00081
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 13 août 2026 · N° 24/00068
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 13 août 2026 · N° 24/00034
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 13 août 2026 · N° 23/00049
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 13 août 2026 · N° 25/00066
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 13 août 2026 · N° 24/00037
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Cour d'appel, section A
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Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00794
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Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00202
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/00160
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Décision du 04 juin 2026 · N° 24/00080
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/00028
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 juin 2026 · N° 23/00728
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Décision du 04 juin 2026 · N° 23/00243
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Décision du 04 juin 2026 · N° 22/00440
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
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Décision du 04 juin 2026 · N° 22/00301
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Décision du 04 juin 2026 · N° 17/00344
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Cour d'appel, section D
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/00136
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Cour d'appel, section D
Décision du 12 mai 2026 · N° 23/00311
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Cour d'appel, section D
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/00105
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00003
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00023
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00024
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Cour d'appel, chambre Sociale
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Cour d'appel, section A
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Cour d'appel, section A
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Cour d'appel, section A
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Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/00529
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Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/02532
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Décision du 10 janvier 2023 · N° 21/02657
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Cour d'appel, 5e chambre civile
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Décision du 09 septembre 2022 · N° 20/03698
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Décision du 17 mai 2022 · N° 19/04698
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Décision du 11 mai 2022 · N° 17/04670
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Décision du 23 octobre 2019 · N° 18-17.143
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Décision du 14 décembre 2016 · N° 14-21.325
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 27 mars 2015 · N° 12/03021
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 21 mai 2014 · N° 12/01432
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 27 mars 2014 · N° 13/07515
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 05 avril 2011 · N° 09/29100
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 novembre 2000 · N° 97-20.452
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 novembre 1997 · N° 96-10.177
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 janvier 1996 · N° 92-45.323
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 février 1993 · N° 91-13.494
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 15 janvier 1992 · N° 91-82.266
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELLOT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2001
Questions fréquentes sur BELLOT
Quel est le numéro SIREN de BELLOT ?
Le numéro SIREN de BELLOT est 434 651 253. Le SIRET de son siège social est 434 651 253 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37434651253.
Qui dirige BELLOT ?
BELLOT est dirigée par NSONAMBI BOVUEZO, gérant.
Où se situe le siège social de BELLOT ?
Le siège social de BELLOT est situé 105 rue Beauvoisine, 76000 Rouen.
BELLOT est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLOT.
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