BELLOUT MOHAMMED

Active

Siren941 861 312Entrepreneur individuel31100 ToulouseCréée le 20 mars 2025

7420Z · Activités photographiques

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BELLOUT MOHAMMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 mars 2025 sous le numéro SIREN 941 861 312. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 RUE Poutier VILLA 07, 31100 Toulouse. BELLOUT MOHAMMED relève du secteur activités photographiques (code NAF 7420Z).

Fiche d'identité de BELLOUT MOHAMMED

INSEE

Dénomination: BELLOUT MOHAMMED
SIREN: 941 861 312
SIRET (siège): 941 861 312 00010
N° TVA intracommunautaire: FR41941861312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 941 861 312
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7420Z - Activités photographiques
Date de création: 20 mars 2025
Siège social: 48 RUE Poutier VILLA 07, 31100, Toulouse
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BELLOUT MOHAMMED

VIDEASTE, EVENEMENTIEL

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Établissements de BELLOUT MOHAMMED

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31100 ToulouseSiègeActif
941 861 312 00010 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 7420Z

Documents juridiques de BELLOUT MOHAMMED

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 09 mars 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BELLOUT MOHAMMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLOUT MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLOUT MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELLOUT MOHAMMED

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 mars 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-14 · Début d'activité : 2025-01-01

21 mars 2025création
Date d'effet : 20 mars 2025

Questions fréquentes sur BELLOUT MOHAMMED

Quel est le numéro SIREN de BELLOUT MOHAMMED ?

Le numéro SIREN de BELLOUT MOHAMMED est 941 861 312. Le SIRET de son siège social est 941 861 312 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41941861312.

Où se situe le siège social de BELLOUT MOHAMMED ?

Le siège social de BELLOUT MOHAMMED est situé 48 RUE Poutier VILLA 07, 31100 Toulouse.