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BELLUGUE SAMUEL

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Siren411 585 946Entrepreneur individuel24140 JAURECréée le 01 janvier 1997

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

BELLUGUE SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 411 585 946. Le siège social de l'entreprise se trouve L Etang Nord, 24140 Jaure. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BELLUGUE SAMUEL

Dénomination
BELLUGUE SAMUEL
SIREN
411 585 946
SIRET (siège)
411 585 946 00014
N° TVA intracommunautaire
FR36411585946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 585 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
L ETANG NORD, 24140, JAURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLUGUE SAMUEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BELLUGUE SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24140 JAURESiègeActif

    411 585 946 00014 · NAF 9003A

Conformité de BELLUGUE SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLUGUE SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLUGUE SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELLUGUE SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur BELLUGUE SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BELLUGUE SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BELLUGUE SAMUEL est 411 585 946. Le SIRET de son siège social est 411 585 946 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36411585946.

Où se situe le siège social de BELLUGUE SAMUEL ?

Le siège social de BELLUGUE SAMUEL est situé L Etang Nord, 24140 Jaure.

BELLUGUE SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLUGUE SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLUGUE SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLUGUE SAMUEL.

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