Bellus
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Bellus est une SCI immatriculée le 27 mars 2024 sous le numéro SIREN 924 806 490. Elle est domiciliée 39 CHE Fusilles de l’Ecureuil, 38170 Seyssinet-Pariset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Emmanuelle GUILLET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de Bellus
INSEE- Dénomination
- Bellus
- SIREN
- 924 806 490
- SIRET (siège)
- 924 806 490 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR68924806490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 806 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 mars 2024
- Siège social
- 39 CHE Fusilles de l’Ecureuil, 38170, Seyssinet-Pariset
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Bellus
L'acquisition, l'administration, la restauration, la construction, et l'exploitation par bail, location ou autrement, de biens et droits immobiliers.
Finances de Bellus
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Bellus
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 mars 2024) · 2 ans
Établissements de Bellus
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38170 Seyssinet-ParisetSiègeActif
924 806 490 00018 · ouvert le 17 février 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de Bellus
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Bellus
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bellus. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Bellus
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bellus. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent Bellus. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, ordonnance
Décision du 03 avril 2025 · N° 23-22.209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 30 juin 2022 · N° 21/21019
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Bellus n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Bellus
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-02-17
- création
Date d'effet : 27 mars 2024
Questions fréquentes sur Bellus
Quel est le numéro SIREN de Bellus ?
Le numéro SIREN de Bellus est 924 806 490. Le SIRET de son siège social est 924 806 490 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68924806490.
Qui dirige Bellus ?
Bellus est dirigée par Emmanuelle GUILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Bellus ?
Le siège social de Bellus est situé 39 CHE Fusilles de l’Ecureuil, 38170 Seyssinet-Pariset.
Bellus est-elle toujours en activité ?
Oui, Bellus est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Bellus est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bellus.
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