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BELLUT SYLVIE

Active
Siren807 922 182Entrepreneur individuel30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 29 septembre 2014

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BELLUT SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 2014, identifié par le SIREN 807 922 182. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Noisetiers, 30200 Bagnols-sur-Ceze. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BELLUT SYLVIE

Dénomination
BELLUT SYLVIE
SIREN
807 922 182
SIRET (siège)
807 922 182 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10807922182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 922 182
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
29 septembre 2014
Siège social
12 RUE DES NOISETIERS, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLUT SYLVIE

Production d'électricité

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Établissements de BELLUT SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif

    807 922 182 00017 · ouvert le 29 septembre 2014 · NAF 3511Z

Conformité de BELLUT SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLUT SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLUT SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELLUT SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2014

Questions fréquentes sur BELLUT SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de BELLUT SYLVIE ?

Le numéro SIREN de BELLUT SYLVIE est 807 922 182. Le SIRET de son siège social est 807 922 182 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10807922182.

Où se situe le siège social de BELLUT SYLVIE ?

Le siège social de BELLUT SYLVIE est situé 12 rue des Noisetiers, 30200 Bagnols-sur-Ceze.

BELLUT SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLUT SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLUT SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLUT SYLVIE.

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