BELMAS ROBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 389 681 503, BELMAS ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 31 octobre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Bordenave, 09270 Mazeres. L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.
Fiche d'identité de BELMAS ROBERT
INSEE- Dénomination
- BELMAS ROBERT
- SIREN
- 389 681 503
- SIRET (siège)
- 389 681 503 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR36389681503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 681 503
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 31 octobre 1992
- Siège social
- BORDENAVE, 09270, MAZERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELMAS ROBERT
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BELMAS ROBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELMAS ROBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BELMAS ROBERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09270 MAZERESSiègeFermé
389 681 503 00014 · ouvert le 31 octobre 1992 · NAF 702B
Documents juridiques de BELMAS ROBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BELMAS ROBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELMAS ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELMAS ROBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELMAS ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELMAS ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELMAS ROBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 octobre 1992
Questions fréquentes sur BELMAS ROBERT
Quel est le numéro SIREN de BELMAS ROBERT ?
Le numéro SIREN de BELMAS ROBERT est 389 681 503. Le SIRET de son siège social est 389 681 503 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36389681503.
Où se situe le siège social de BELMAS ROBERT ?
Le siège social de BELMAS ROBERT est situé Bordenave, 09270 Mazeres.
BELMAS ROBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, BELMAS ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELMAS ROBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELMAS ROBERT.
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