BELMOUSSA Marouane

Active

Siren993 411 156Entrepreneur individuel01300 BelleyCréée le 03 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BELMOUSSA Marouane est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 411 156. Elle est domiciliée 165 Rue des Eglantiers, 01300 Belley. L'entreprise déclare le code NAF 5320Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BELMOUSSA Marouane

INSEE

Dénomination: BELMOUSSA Marouane
SIREN: 993 411 156
SIRET (siège): 993 411 156 00017
N° TVA intracommunautaire: FR48993411156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 993 411 156
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5320Z
Date de création: 03 novembre 2025
Siège social: 165 Rue des Eglantiers, 01300, Belley
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BELMOUSSA Marouane

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Finances de BELMOUSSA Marouane

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELMOUSSA Marouane

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BELMOUSSA Marouane

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01300 BelleySiègeActif
993 411 156 00017 · ouvert le 02 novembre 2025 · NAF 5320Z

Documents juridiques de BELMOUSSA Marouane

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELMOUSSA Marouane

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELMOUSSA Marouane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELMOUSSA Marouane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELMOUSSA Marouane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELMOUSSA Marouane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELMOUSSA Marouane

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

14 novembre 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-02

03 novembre 2025création
Date d'effet : 03 novembre 2025

Questions fréquentes sur BELMOUSSA Marouane

Quel est le numéro SIREN de BELMOUSSA Marouane ?

Le numéro SIREN de BELMOUSSA Marouane est 993 411 156. Le SIRET de son siège social est 993 411 156 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48993411156.

Où se situe le siège social de BELMOUSSA Marouane ?

Le siège social de BELMOUSSA Marouane est situé 165 Rue des Eglantiers, 01300 Belley.