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497 661 371

Active
Siren497 661 371Entrepreneur individuel Nivolas-VermelleCréée le 20 janvier 2025

2573A · Fabrication de moules et modèles

Documents

Fiche d'identité de 497 661 371

Dénomination
497 661 371
SIREN
497 661 371
SIRET (siège)
497 661 371 00029
N° TVA intracommunautaire
FR89497661371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 661 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2573A - Fabrication de moules et modèles
Date de création
20 janvier 2025
Siège social
Nivolas-Vermelle
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 497 661 371

Fabrication de moules

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Dirigeants et représentants de 497 661 371

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 497 661 371

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Nivolas-VermelleSiègeActif

    497 661 371 00029 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 2573A

Documents juridiques de 497 661 371

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 04 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 497 661 371

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 497 661 371. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 497 661 371 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 497 661 371

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2025