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BELOT DANIEL

Active
Siren381 168 467Entrepreneur individuel03120 BARRAIS-BUSSOLLESCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 381 168 467, BELOT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Jayots, 03120 Barrais-Bussolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BELOT DANIEL

Dénomination
BELOT DANIEL
SIREN
381 168 467
SIRET (siège)
381 168 467 00029
N° TVA intracommunautaire
FR58381168467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 168 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LES JAYOTS, 03120, BARRAIS-BUSSOLLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELOT DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BELOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELOT DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03120 BARRAIS-BUSSOLLESSiègeActif

    381 168 467 00029 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820B

  • 03120 BARRAIS-BUSSOLLESFermé

    381 168 467 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 012A

Documents juridiques de BELOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BELOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BELOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BELOT DANIEL est 381 168 467. Le SIRET de son siège social est 381 168 467 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58381168467.

Où se situe le siège social de BELOT DANIEL ?

Le siège social de BELOT DANIEL est situé Les Jayots, 03120 Barrais-Bussolles.

BELOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELOT DANIEL.

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