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BELOUIN DANIEL

Active
Siren408 879 153Entrepreneur individuel11300 PieusseCréée le 20 février 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELOUIN DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 février 2025 sous le numéro SIREN 408 879 153. Son siège social est situé 18 AV du Mauzac, 11300 Pieusse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de BELOUIN DANIEL

Dénomination
BELOUIN DANIEL
SIREN
408 879 153
SIRET (siège)
408 879 153 00083
N° TVA intracommunautaire
FR12408879153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 879 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
20 février 2025
Siège social
18 AV du Mauzac, 11300, Pieusse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELOUIN DANIEL

FABRICATION ET VENTES DE GAUFRES SUR MARCHES

Finances de BELOUIN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELOUIN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELOUIN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11300 PieusseSiègeActif

    408 879 153 00083 · ouvert le 20 février 2025 · NAF 5610C

Documents juridiques de BELOUIN DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BELOUIN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELOUIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELOUIN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELOUIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELOUIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELOUIN DANIEL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-02-20 · Début d'activité : 2025-02-20

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-09-13 · Début d'activité : 2012-09-12

  5. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-12 · Début d'activité : 2008-06-04

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2025

Marques déposées par BELOUIN DANIEL

BELOUIN DANIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • au jardin des délices de dany

    N° 3953971 · Déposée le 17 octobre 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31 · expirée le 17 octobre 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BELOUIN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BELOUIN DANIEL ?

Le numéro SIREN de BELOUIN DANIEL est 408 879 153. Le SIRET de son siège social est 408 879 153 00083. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12408879153.

Où se situe le siège social de BELOUIN DANIEL ?

Le siège social de BELOUIN DANIEL est situé 18 AV du Mauzac, 11300 Pieusse.

BELOUIN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELOUIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELOUIN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELOUIN DANIEL.

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