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BELOUSIA

Active
Siren405 324 286SCI21490 ORGEUXCréée le 11 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
22,9 k€
Effectif
Non publié

BELOUSIA est une SCI immatriculée le 11 janvier 2000 sous le numéro SIREN 405 324 286. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 All de l'Ormeraie, 21490 Orgeux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DIDIER MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BELOUSIA

Dénomination
BELOUSIA
SIREN
405 324 286
SIRET (siège)
405 324 286 00021
N° TVA intracommunautaire
FR76405324286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 324 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 867,35 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 janvier 2000
Siège social
5 ALL DE L'ORMERAIE, 21490, ORGEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELOUSIA

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BELOUSIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELOUSIA

DM

DIDIER MARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 janvier 2000) · 26 ans

PC

PASCAL CHASSIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de BELOUSIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21490 ORGEUXSiègeActif

    405 324 286 00021 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELOUSIA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 31 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de BELOUSIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELOUSIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELOUSIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELOUSIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELOUSIA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELOUSIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELOUSIA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2000

Questions fréquentes sur BELOUSIA

Quel est le numéro SIREN de BELOUSIA ?

Le numéro SIREN de BELOUSIA est 405 324 286. Le SIRET de son siège social est 405 324 286 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76405324286.

Qui dirige BELOUSIA ?

BELOUSIA est dirigée par DIDIER MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELOUSIA ?

Le siège social de BELOUSIA est situé 5 All de l'Ormeraie, 21490 Orgeux.

BELOUSIA est-elle toujours en activité ?

Oui, BELOUSIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELOUSIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELOUSIA.

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