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BELSAM

Active
Siren439 870 312Société civile75016 PARIS 16E ARRONDISSEMENTCréée le 13 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 870 312, BELSAM est une société civile créée le 13 novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 av d'Iena, 75016 Paris 16e Arrondissement. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ELSA Manassé, autre.

Fiche d'identité de BELSAM

Dénomination
BELSAM
SIREN
439 870 312
SIRET (siège)
439 870 312 00022
N° TVA intracommunautaire
FR56439870312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 870 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 novembre 2001
Siège social
59 AV D'IENA, 75016, PARIS 16E ARRONDISSEMENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELSAM

La propriété, la gestion et l'administration de tous bines et droits mobiliers -notamment valeurs mobilières- et immobilières et notamment de divers bines dépendant d'un immeuble sis à Paris (75116) 3, rue Eugene Lacroix

Finances de BELSAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELSAM

EM

ELSA Manassé

Autre

SM

SAMUEL Manassé

Autre

Établissements de BELSAM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75016 PARIS 16E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    439 870 312 00022 · ouvert le 24 octobre 2001 · NAF 6820B

  • 75016 PARISFermé

    439 870 312 00014 · ouvert le 24 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELSAM

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de BELSAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELSAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELSAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELSAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELSAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELSAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELSAM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Gérant : Manassé, nom d'usage : Weihart, Elsa, modification de l'Associé Propper, nom d'usage : Manassé, Alexandra

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2001

Questions fréquentes sur BELSAM

Quel est le numéro SIREN de BELSAM ?

Le numéro SIREN de BELSAM est 439 870 312. Le SIRET de son siège social est 439 870 312 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56439870312.

Qui dirige BELSAM ?

BELSAM est dirigée par ELSA Manassé, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELSAM ?

Le siège social de BELSAM est situé 59 av d'Iena, 75016 Paris 16e Arrondissement.

BELSAM est-elle toujours en activité ?

Oui, BELSAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELSAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELSAM.

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