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BELT

Active
Siren890 858 004SCI49125 TIERCECréée le 10 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 890 858 004, BELT est une SCI créée le 10 novembre 2020. Elle est domiciliée 11 rue des Armolieres, 49125 Tierce. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par THIERRY BOIVIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BELT

Dénomination
BELT
SIREN
890 858 004
SIRET (siège)
890 858 004 00017
N° TVA intracommunautaire
FR51890858004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 858 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 novembre 2020
Siège social
11 RUE DES ARMOLIERES, 49125, TIERCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELT

l'acquisition et l'édification d'immeubles à usage notamment professionnel, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles, bâtis ou non, dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement

Finances de BELT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELT

TB

THIERRY BOIVIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 novembre 2020) · 5 ans

EF

EMMANUELLE FREMONT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de BELT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49125 TIERCESiègeActif

    890 858 004 00017 · ouvert le 04 novembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de BELT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELT. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-10 · Début d'activité : 2020-11-04

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2020

Questions fréquentes sur BELT

Quel est le numéro SIREN de BELT ?

Le numéro SIREN de BELT est 890 858 004. Le SIRET de son siège social est 890 858 004 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51890858004.

Qui dirige BELT ?

BELT est dirigée par THIERRY BOIVIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELT ?

Le siège social de BELT est situé 11 rue des Armolieres, 49125 Tierce.

BELT est-elle toujours en activité ?

Oui, BELT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELT.

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