BELT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BELT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2024, identifiée par le SIREN 932 543 978. Son siège social est situé 26 Grande rue, 77130 La Grande Paroisse. Son activité principale relève du code NAF 4791B. Elle est dirigée par Samir BELHAJ OMAR, président de sas.
Fiche d'identité de BELT
INSEE- Dénomination
- BELT
- SIREN
- 932 543 978
- SIRET (siège)
- 932 543 978 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR44932543978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 543 978
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 13 septembre 2024
- Siège social
- 26 Grande rue, 77130, LA GRANDE PAROISSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELT
E-Commerce / Vente par correspondance - Vetements et articles de sport
Finances de BELT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELT
INSEEÉtablissements de BELT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 77130 LA GRANDE PAROISSESiègeFermé
932 543 978 00013 · ouvert le 09 septembre 2024 · NAF 4791B
Documents juridiques de BELT
INPIComptes annuels de BELT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELT. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 09 juin 2026 · N° 2026003645
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026001591
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00314
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre des responsabilités et des sanctions
Décision du 12 mars 2025 · N° 2024L00005
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/02918
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 janvier 2018 · N° 16-11.962
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 septembre 2024
Questions fréquentes sur BELT
Quel est le numéro SIREN de BELT ?
Le numéro SIREN de BELT est 932 543 978. Le SIRET de son siège social est 932 543 978 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44932543978.
Qui dirige BELT ?
BELT est dirigée par Samir BELHAJ OMAR, président de sas.
Où se situe le siège social de BELT ?
Le siège social de BELT est situé 26 Grande rue, 77130 La Grande Paroisse.
BELT est-elle toujours en activité ?
Oui, BELT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELT.
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