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BELT

Active
Siren933 435 117SAS43600 Sainte-SigolèneCréée le 26 septembre 20243
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
3tranche Sirene

BELT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 2024, identifiée par le SIREN 933 435 117. Elle est domiciliée 6 PL Latour Maubourg, 43600 Sainte-Sigolène. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale et emploie 3 salariés. Beyrem BEN HASSINE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BELT

Dénomination
BELT
SIREN
933 435 117
SIRET (siège)
933 435 117 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44933435117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 435 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
1071C
Date de création
26 septembre 2024
Effectif
3
Siège social
6 PL Latour Maubourg, 43600, Sainte-Sigolène
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELT

La fabrication et la vente de produits en boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, glaces, chocolatier, traiteur, restauration rapide, salon de thé, snack, préparation de salades et de sandwichs à emporter

Finances de BELT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELT

BB

Beyrem BEN HASSINE

Président de SAS

Depuis la création (26 septembre 2024) · 2 ans

Établissements de BELT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43600 Sainte-SigolèneSiègeActif

    933 435 117 00017 · ouvert le 09 octobre 2024 · NAF 1071C

Documents juridiques de BELT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 25 septembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BELT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELT. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

    Début d'activité : 2024-10-09

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2024

Questions fréquentes sur BELT

Quel est le numéro SIREN de BELT ?

Le numéro SIREN de BELT est 933 435 117. Le SIRET de son siège social est 933 435 117 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44933435117.

Qui dirige BELT ?

BELT est dirigée par Beyrem BEN HASSINE, président de sas.

Où se situe le siège social de BELT ?

Le siège social de BELT est situé 6 PL Latour Maubourg, 43600 Sainte-Sigolène.

BELT est-elle toujours en activité ?

Oui, BELT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELT.

Combien de salariés compte BELT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BELT emploie 3 salariés.

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