BELTRAN
Active4762Z · Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
- Capital social
- 2,0 k€
BELTRAN est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 1999, identifiée par le SIREN 424 619 377. Elle est domiciliée 42 Pl Debelle, 38340 Voreppe. BELTRAN relève du secteur commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé (code NAF 4762Z). BERTRAND AIMONETTO-MARTINETTO exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de BELTRAN
INSEE- Dénomination
- BELTRAN
- SIREN
- 424 619 377
- SIRET (siège)
- 424 619 377 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR17424619377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 619 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4762Z - Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
- Date de création
- 20 octobre 1999
- Siège social
- 42 PL DEBELLE, 38340, VOREPPE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELTRAN
Librairie, débit de tabac, loterie, papeterie, jouet, bimbeloterie, journaux, presse, messagerie HACHETTE, carterie, souvenir, produits artisanaux, bonbons, confiserie
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de BELTRAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELTRAN
INSEEBODACCAnciens dirigeants (3)
n'est plus gérant. CLAVEL Suzanne Marthe Marcelle nom d'usage : BELTRAN n'est plus Associé. AIMONETTO-MARTINETTO Bertrand Daniel nom d'usage : AIMONETTO-MARTINETTO devient gérant. AIMONETTO-MARTINETTO Bertrand Daniel nom d'usage : AIMONETTO-MARTINETTO devient associé. CHENEVAS Muriel Colette nom d'usage : AIMONETTO-MARTINETTO devient associé. MICCOLI Pascal François nom d'usage : MICCOLI n'est plus Associé BELTRAN
CLAVEL Suzanne Marthe Marcelle nom d'usage · de juillet 2011 à décembre 2012
Jean-Paul n'est plus Associé BELTRAN
BELTRAN Jean-Paul nom d'usage · de janvier 2010 à juillet 2011
Suzanne devient gérant.. BELTRAN Jean-paul nom d'usage : BELTRAN Jean-paul n'est plus gérant.. Modification de la désignation d'un dirigeant : Associé BELTRAN
CLAVEL Suzanne Marthe Marcelle nom d'usage · de février 2009 à janvier 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BELTRAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38340 VOREPPESiègeActif
424 619 377 00015 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 4762Z
Documents juridiques de BELTRAN
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BELTRAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELTRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELTRAN. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétentions
Décision du 07 août 2026 · N° 26/00449
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétentions
Décision du 07 août 2026 · N° 26/00448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétentions
Décision du 07 août 2026 · N° 26/00447
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétentions
Décision du 05 août 2026 · N° 26/00443
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétentions
Décision du 05 août 2026 · N° 26/00442
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Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00828
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Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02343
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Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/04545
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Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/05918
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Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/05922
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/04882
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Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/04792
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Décision du 23 juin 2026 · N° 25/06023
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 22 avril 2025 · N° 24/03543
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Décision du 18 avril 2025 · N° 24/11679
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Décision du 21 novembre 2024 · N° 13/04032
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Décision du 25 octobre 2024 · N° 23/06163
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELTRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELTRAN
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
CHENEVAS Muriel Colette nom d'usage : AIMONETTO-MARTINETTO n'est plus Associé en nom.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
CLAVEL Suzanne Marthe Marcelle nom d'usage : BELTRAN n'est plus gérant. CLAVEL Suzanne Marthe Marcelle nom d'usage : BELTRAN n'est plus Associé. AIMONETTO-MARTINETTO Bertrand Daniel nom d'usage : AIMONETTO-MARTINETTO devient gérant. AIMONETTO-MARTINETTO Bertrand Daniel nom d'usage : AIMONETTO-MARTINETTO devient associé. CHENEVAS Muriel Colette nom d'usage : AIMONETTO-MARTINETTO devient associé. MICCOLI Pascal François nom d'usage : MICCOLI n'est plus Associé.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
BELTRAN Jean-Paul nom d'usage : BELTRAN Jean-Paul n'est plus Associé.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
CLAVEL Suzanne Marthe Marcelle nom d'usage : BELTRAN Suzanne devient gérant.. BELTRAN Jean-paul nom d'usage : BELTRAN Jean-paul n'est plus gérant.. Modification de la désignation d'un dirigeant : Associé, nouvelle identité : CLAVEL Suzanne Marthe Marcelle nom d'usage : BELTRAN Suzanne..
- création
Date d'effet : 20 octobre 1999
Questions fréquentes sur BELTRAN
Quel est le numéro SIREN de BELTRAN ?
Le numéro SIREN de BELTRAN est 424 619 377. Le SIRET de son siège social est 424 619 377 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17424619377.
Qui dirige BELTRAN ?
BELTRAN est dirigée par BERTRAND AIMONETTO-MARTINETTO, autre.
Où se situe le siège social de BELTRAN ?
Le siège social de BELTRAN est situé 42 Pl Debelle, 38340 Voreppe.
BELTRAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BELTRAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELTRAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELTRAN.
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