BELVAL MAURICE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BELVAL MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 776 236 713. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Poterne, 07700 Bourg-Saint-Andeol. BELVAL MAURICE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BELVAL MAURICE
INSEE- Dénomination
- BELVAL MAURICE
- SIREN
- 776 236 713
- SIRET (siège)
- 776 236 713 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR14776236713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 776 236 713
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- -
- Siège social
- 22 RUE POTERNE, 07700, BOURG-SAINT-ANDEOL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BELVAL MAURICE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BELVAL MAURICE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 07700 BOURG-SAINT-ANDEOLSiègeActif
776 236 713 00017 · NAF 6820B
- 07460 BANNEActif
776 236 713 00025 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0121Z
Conformité de BELVAL MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELVAL MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELVAL MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELVAL MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BELVAL MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BELVAL MAURICE ?
Le numéro SIREN de BELVAL MAURICE est 776 236 713. Le SIRET de son siège social est 776 236 713 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14776236713.
Où se situe le siège social de BELVAL MAURICE ?
Le siège social de BELVAL MAURICE est situé 22 rue Poterne, 07700 Bourg-Saint-Andeol.
BELVAL MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BELVAL MAURICE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELVAL MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELVAL MAURICE.
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