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BELVEDERE

Active
Siren328 163 498SCI25000 BESANCONCréée le 03 octobre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions121 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
365,88 €
Effectif
Non publié

BELVEDERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 1983, identifiée par le SIREN 328 163 498. Elle est domiciliée 31 av Georges Clemenceau, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SIMON SCHRAUB exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BELVEDERE

Dénomination
BELVEDERE
SIREN
328 163 498
SIRET (siège)
328 163 498 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64328163498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 163 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
365,88 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 octobre 1983
Siège social
31 AV GEORGES CLEMENCEAU, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELVEDERE

LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION ET LA DISPOSITION DE TOUS IMMEUBLES ET DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE, PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT, TOUS PLACEMENTS DE CAPITAUX, SOUS TOUTES FORMES, Y COMPRIS LA SOUSCRIPTION OU L'ACQUISITION DE TOUTES ACTIONS ET OBLIGATIONS...

Finances de BELVEDERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELVEDERE

SS

SIMON SCHRAUB

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 octobre 1983) · 43 ans

Établissements de BELVEDERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    328 163 498 00012 · ouvert le 03 octobre 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELVEDERE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELVEDERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELVEDERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELVEDERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELVEDERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

121 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELVEDERE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELVEDERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELVEDERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1983

Questions fréquentes sur BELVEDERE

Quel est le numéro SIREN de BELVEDERE ?

Le numéro SIREN de BELVEDERE est 328 163 498. Le SIRET de son siège social est 328 163 498 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64328163498.

Qui dirige BELVEDERE ?

BELVEDERE est dirigée par SIMON SCHRAUB, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de BELVEDERE ?

Le siège social de BELVEDERE est situé 31 av Georges Clemenceau, 25000 Besancon.

BELVEDERE est-elle toujours en activité ?

Oui, BELVEDERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELVEDERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELVEDERE.

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