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BELVEDERE

Active
Siren478 432 404SCI38110 LA CHAPELLE-DE-LA-TOURCréée le 06 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions121 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 k€
Effectif
Non publié

BELVEDERE est une SCI immatriculée le 6 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 432 404. Le siège social de l'entreprise se trouve 241 Che de Belvedere, 38110 La Chapelle-de-la-Tour. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHELE TOURAILLE en qualité de autre.

Fiche d'identité de BELVEDERE

Dénomination
BELVEDERE
SIREN
478 432 404
SIRET (siège)
478 432 404 00018
N° TVA intracommunautaire
FR58478432404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 432 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 septembre 2004
Siège social
241 CHE DE BELVEDERE, 38110, LA CHAPELLE-DE-LA-TOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELVEDERE

L'acquisition, gestion, propriété, location de tous biens et droits immobiliers et toutes opérations se rapportant à cet objet.

Finances de BELVEDERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELVEDERE

MT

MICHELE TOURAILLE

Autre

Depuis la création (06 septembre 2004) · 22 ans

FV

FRANCOIS VERGER

Autre

Depuis la création (06 septembre 2004) · 22 ans

PV

PIERRE VERGER

Autre

Depuis la création (06 septembre 2004) · 22 ans

JV

JEAN VERGER

Autre

Depuis la création (06 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de BELVEDERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38110 LA CHAPELLE-DE-LA-TOURSiègeActif

    478 432 404 00018 · ouvert le 30 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELVEDERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2012

  • Acte

Comptes annuels de BELVEDERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELVEDERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELVEDERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELVEDERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

121 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELVEDERE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELVEDERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELVEDERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2004

Questions fréquentes sur BELVEDERE

Quel est le numéro SIREN de BELVEDERE ?

Le numéro SIREN de BELVEDERE est 478 432 404. Le SIRET de son siège social est 478 432 404 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58478432404.

Qui dirige BELVEDERE ?

BELVEDERE est dirigée par MICHELE TOURAILLE, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELVEDERE ?

Le siège social de BELVEDERE est situé 241 Che de Belvedere, 38110 La Chapelle-de-la-Tour.

BELVEDERE est-elle toujours en activité ?

Oui, BELVEDERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELVEDERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELVEDERE.

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