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BELVEDERE

Active
Siren897 987 863SCI44250 SAINT-BREVIN-LES-PINSCréée le 08 avril 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions121 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BELVEDERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 avril 2021, identifiée par le SIREN 897 987 863. Elle est domiciliée 10 av de la Foret, 44250 Saint-Brevin-les-Pins. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-LUC BRONSART en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BELVEDERE

Dénomination
BELVEDERE
SIREN
897 987 863
SIRET (siège)
897 987 863 00015
N° TVA intracommunautaire
FR61897987863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 897 987 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
08 avril 2021
Siège social
10 AV DE LA FORET, 44250, SAINT-BREVIN-LES-PINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELVEDERE

Directement ou indirectement, pour son compte ou pour le compte de tiers, la propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens et droits mobiliers et immobiliers et plus particulièrement l'acquisition, la gestion de participations ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises, quels que soient leur forme et leur objet, pouvant favoriser son objet;

Finances de BELVEDERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELVEDERE

TB

TITOUAN BRONSART

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 avril 2021) · 5 ans

JB

JEAN-LUC BRONSART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 avril 2021) · 5 ans

VT

VALERIE THOMAS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 avril 2021) · 5 ans

Établissements de BELVEDERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44250 SAINT-BREVIN-LES-PINSSiègeActif

    897 987 863 00015 · ouvert le 26 mars 2021 · NAF 6630Z

Documents juridiques de BELVEDERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2021

  • Acte

Comptes annuels de BELVEDERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELVEDERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELVEDERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELVEDERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

121 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELVEDERE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELVEDERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELVEDERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-04-08 · Début d'activité : 2021-03-26

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2021

Questions fréquentes sur BELVEDERE

Quel est le numéro SIREN de BELVEDERE ?

Le numéro SIREN de BELVEDERE est 897 987 863. Le SIRET de son siège social est 897 987 863 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61897987863.

Qui dirige BELVEDERE ?

BELVEDERE est dirigée par JEAN-LUC BRONSART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELVEDERE ?

Le siège social de BELVEDERE est situé 10 av de la Foret, 44250 Saint-Brevin-les-Pins.

BELVEDERE est-elle toujours en activité ?

Oui, BELVEDERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELVEDERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELVEDERE.

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