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BELY JACQUES

Active
Siren412 408 080Entrepreneur individuel34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNECréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELY JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 412 408 080. Son siège social est situé 1 rue de l'Acacia, 34440 Nissan-Lez-Enserune. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BELY JACQUES

Dénomination
BELY JACQUES
SIREN
412 408 080
SIRET (siège)
412 408 080 00015
N° TVA intracommunautaire
FR19412408080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 408 080
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
1 RUE DE L'ACACIA, 34440, NISSAN-LEZ-ENSERUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELY JACQUES

Culture de la vigne

Finances de BELY JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELY JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELY JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNESiègeActif

    412 408 080 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BELY JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELY JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BELY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BELY JACQUES ?

Le numéro SIREN de BELY JACQUES est 412 408 080. Le SIRET de son siège social est 412 408 080 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19412408080.

Où se situe le siège social de BELY JACQUES ?

Le siège social de BELY JACQUES est situé 1 rue de l'Acacia, 34440 Nissan-Lez-Enserune.

BELY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BELY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELY JACQUES.

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