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BELY SEBASTIEN

Active
Siren538 636 929Entrepreneur individuel31700 BLAGNACCréée le 01 décembre 2011

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 538 636 929, BELY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2011. Son siège social est situé 6 rue des Fleurs, 31700 Blagnac. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de BELY SEBASTIEN

Dénomination
BELY SEBASTIEN
SIREN
538 636 929
SIRET (siège)
538 636 929 00027
N° TVA intracommunautaire
FR21538636929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 636 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
6 RUE DES FLEURS, 31700, BLAGNAC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BELY SEBASTIEN

Agences immobilières

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Établissements de BELY SEBASTIEN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 31700 BLAGNACSiègeActif

    538 636 929 00027 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 6831Z

  • 31840 AUSSONNEActif

    538 636 929 00035 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 6831Z

  • 31790 SAINT-JORYFermé

    538 636 929 00019 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4333Z

Conformité de BELY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELY SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur BELY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BELY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BELY SEBASTIEN est 538 636 929. Le SIRET de son siège social est 538 636 929 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21538636929.

Où se situe le siège social de BELY SEBASTIEN ?

Le siège social de BELY SEBASTIEN est situé 6 rue des Fleurs, 31700 Blagnac.

BELY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BELY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELY SEBASTIEN.

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