BEMOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BEMOL est une SCI immatriculée le 11 juin 2008 sous le numéro SIREN 504 656 828. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue du Quatorze Juillet, 64000 Pau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN FOULOU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BEMOL
INSEE- Dénomination
- BEMOL
- SIREN
- 504 656 828
- SIRET (siège)
- 504 656 828 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR25504656828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 656 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 juin 2008
- Siège social
- 17 RUE DU QUATORZE JUILLET, 64000, PAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BEMOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEMOL
INSEEÉtablissements de BEMOL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 64000 PAUSiègeFermé
504 656 828 00010 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de BEMOL
INPIComptes annuels de BEMOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEMOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEMOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEMOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEMOL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 31 janvier 2025 · N° 23/01287
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 octobre 1989 · N° 86-45.235
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEMOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEMOL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 juin 2008
Questions fréquentes sur BEMOL
Quel est le numéro SIREN de BEMOL ?
Le numéro SIREN de BEMOL est 504 656 828. Le SIRET de son siège social est 504 656 828 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25504656828.
Qui dirige BEMOL ?
BEMOL est dirigée par ALAIN FOULOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEMOL ?
Le siège social de BEMOL est situé 17 rue du Quatorze Juillet, 64000 Pau.
BEMOL est-elle toujours en activité ?
Oui, BEMOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEMOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEMOL.
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