BEMOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 920 643 749, BEMOL est une société civile créée le 21 octobre 2022. Elle est domiciliée 25 Rte de la Varizelle, 42400 Saint-Chamond. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SEBASTIEN BERAUD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de BEMOL
INSEE- Dénomination
- BEMOL
- SIREN
- 920 643 749
- SIRET (siège)
- 920 643 749 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR13920643749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 643 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mai 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 octobre 2022
- Siège social
- 25 RTE DE LA VARIZELLE, 42400, SAINT-CHAMOND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEMOL
L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens et droits immobiliers et mobiliers. La mise en valeur, la transformation et l'aménagement desdits biens et droits immobiliers.
Finances de BEMOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEMOL
INSEEÉtablissements de BEMOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif
920 643 749 00012 · ouvert le 10 octobre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de BEMOL
INPIComptes annuels de BEMOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEMOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEMOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEMOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEMOL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 31 janvier 2025 · N° 23/01287
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 octobre 1989 · N° 86-45.235
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEMOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEMOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-10-10
- création
Date d'effet : 21 octobre 2022
Questions fréquentes sur BEMOL
Quel est le numéro SIREN de BEMOL ?
Le numéro SIREN de BEMOL est 920 643 749. Le SIRET de son siège social est 920 643 749 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13920643749.
Qui dirige BEMOL ?
BEMOL est dirigée par SEBASTIEN BERAUD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEMOL ?
Le siège social de BEMOL est situé 25 Rte de la Varizelle, 42400 Saint-Chamond.
BEMOL est-elle toujours en activité ?
Oui, BEMOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEMOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEMOL.
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