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BEMOTIS

Active
Siren448 403 279SARL69630 CHAPONOSTCréée le 06 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 403 279, BEMOTIS est une SARL créée le 6 mai 2003. Son siège social est situé 14 Che des Landes, 69630 Chaponost. Son activité principale relève du code NAF 4641Z. La direction est assurée par JOEL MOISSONNIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BEMOTIS

Dénomination
BEMOTIS
SIREN
448 403 279
SIRET (siège)
448 403 279 00012
N° TVA intracommunautaire
FR75448403279Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 403 279
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
4641Z
Date de création
06 mai 2003
Siège social
14 CHE DES LANDES, 69630, CHAPONOST
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEMOTIS

Commercialisation de produits tissés. L'activité de réalisation de photos et de films de l'intérieur, d'organismes vivants

Finances de BEMOTIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEMOTIS

JM

JOEL MOISSONNIER

Gérant

Depuis la création (06 mai 2003) · 23 ans

Établissements de BEMOTIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69630 CHAPONOSTSiègeActif

    448 403 279 00012 · ouvert le 02 mai 2003 · NAF 4641Z

  • 69002 LYONFermé

    448 403 279 00020 · ouvert le 04 novembre 2004 · NAF 7420Z

Documents juridiques de BEMOTIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de BEMOTIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEMOTIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEMOTIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEMOTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEMOTIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEMOTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEMOTIS

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2003

Marques déposées par BEMOTIS

BEMOTIS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA VIE EN 3D

    N° 3327172 · Déposée le 02 décembre 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 41 · expirée le 02 décembre 2014

  • BEBE VIEW

    N° 3327171 · Déposée le 02 décembre 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 41 · expirée le 02 décembre 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BEMOTIS

Quel est le numéro SIREN de BEMOTIS ?

Le numéro SIREN de BEMOTIS est 448 403 279. Le SIRET de son siège social est 448 403 279 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75448403279.

Qui dirige BEMOTIS ?

BEMOTIS est dirigée par JOEL MOISSONNIER, gérant.

Où se situe le siège social de BEMOTIS ?

Le siège social de BEMOTIS est situé 14 Che des Landes, 69630 Chaponost.

BEMOTIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BEMOTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEMOTIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEMOTIS.

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