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BEN AISSA AMEL

Active
Siren106 979 586Entrepreneur individuel78960 Voisins-le-BretonneuxCréée le 30 juin 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 106 979 586, BEN AISSA AMEL est un entrepreneur individuel créé le 30 juin 2026. Son siège social est situé 3 ALL aux Boules, 78960 Voisins-le-Bretonneux. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BEN AISSA AMEL

Dénomination
BEN AISSA AMEL
SIREN
106 979 586
SIRET (siège)
106 979 586 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11106979586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 106 979 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 juillet 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
30 juin 2026
Siège social
3 ALL aux Boules, 78960, Voisins-le-Bretonneux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEN AISSA AMEL

Production d'électricité par énergie photovoltaïque renouvelable

Finances de BEN AISSA AMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEN AISSA AMEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEN AISSA AMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78960 Voisins-le-BretonneuxSiègeActif

    106 979 586 00018 · ouvert le 26 mai 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BEN AISSA AMEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEN AISSA AMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEN AISSA AMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEN AISSA AMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN AISSA AMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN AISSA AMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEN AISSA AMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2026

Questions fréquentes sur BEN AISSA AMEL

Quel est le numéro SIREN de BEN AISSA AMEL ?

Le numéro SIREN de BEN AISSA AMEL est 106 979 586. Le SIRET de son siège social est 106 979 586 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11106979586.

Où se situe le siège social de BEN AISSA AMEL ?

Le siège social de BEN AISSA AMEL est situé 3 ALL aux Boules, 78960 Voisins-le-Bretonneux.

BEN AISSA AMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEN AISSA AMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEN AISSA AMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN AISSA AMEL.

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