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BEN ARROUS DAVID

Active
Siren531 368 306Entrepreneur individuel69250 NEUVILLE-SUR-SAONECréée le 29 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BEN ARROUS DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 mars 2011 sous le numéro SIREN 531 368 306. Elle est domiciliée 36 av Carnot, 69250 Neuville-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de BEN ARROUS DAVID

Dénomination
BEN ARROUS DAVID
SIREN
531 368 306
SIRET (siège)
531 368 306 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43531368306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 368 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
29 mars 2011
Siège social
36 AV CARNOT, 69250, NEUVILLE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEN ARROUS DAVID

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de BEN ARROUS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEN ARROUS DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BEN ARROUS DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69250 NEUVILLE-SUR-SAONESiègeActif

    531 368 306 00019 · ouvert le 29 mars 2011 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BEN ARROUS DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEN ARROUS DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEN ARROUS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEN ARROUS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN ARROUS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN ARROUS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEN ARROUS DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2011

Questions fréquentes sur BEN ARROUS DAVID

Quel est le numéro SIREN de BEN ARROUS DAVID ?

Le numéro SIREN de BEN ARROUS DAVID est 531 368 306. Le SIRET de son siège social est 531 368 306 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43531368306.

Où se situe le siège social de BEN ARROUS DAVID ?

Le siège social de BEN ARROUS DAVID est situé 36 av Carnot, 69250 Neuville-sur-Saone.

BEN ARROUS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BEN ARROUS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEN ARROUS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN ARROUS DAVID.

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