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BEN BAHA MOHAND

Active
Siren979 963 758Entrepreneur individuel31500 ToulouseCréée le 29 septembre 2023

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Enregistré sous le numéro SIREN 979 963 758, BEN BAHA MOHAND est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 PL Commerciale de Jolimont Bat B, 31500 Toulouse. Elle exerce une activité de vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).

Fiche d'identité de BEN BAHA MOHAND

Dénomination
BEN BAHA MOHAND
SIREN
979 963 758
SIRET (siège)
979 963 758 00029
N° TVA intracommunautaire
FR57979963758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 963 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
29 septembre 2023
Siège social
7 PL Commerciale de Jolimont Bat B, 31500, Toulouse
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEN BAHA MOHAND

E-commerce de produits non réglementés et non alimentaires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BEN BAHA MOHAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31500 ToulouseSiègeActif

    979 963 758 00029 · ouvert le 07 février 2026 · NAF 4791A

  • 25000 BesançonFermé

    979 963 758 00011 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 4791A

Conformité de BEN BAHA MOHAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN BAHA MOHAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN BAHA MOHAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEN BAHA MOHAND

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculée le 2023-09-29 · Début d'activité : 2026-02-07

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-29 · Début d'activité : 2023-10-01

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2023

Questions fréquentes sur BEN BAHA MOHAND

Quel est le numéro SIREN de BEN BAHA MOHAND ?

Le numéro SIREN de BEN BAHA MOHAND est 979 963 758. Le SIRET de son siège social est 979 963 758 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57979963758.

Où se situe le siège social de BEN BAHA MOHAND ?

Le siège social de BEN BAHA MOHAND est situé 7 PL Commerciale de Jolimont Bat B, 31500 Toulouse.

BEN BAHA MOHAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BEN BAHA MOHAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEN BAHA MOHAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN BAHA MOHAND.