BEN BAHA MOHAND
Active4791A · Vente à distance sur catalogue général
Enregistré sous le numéro SIREN 979 963 758, BEN BAHA MOHAND est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 PL Commerciale de Jolimont Bat B, 31500 Toulouse. Elle exerce une activité de vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).
Fiche d'identité de BEN BAHA MOHAND
INSEE- Dénomination
- BEN BAHA MOHAND
- SIREN
- 979 963 758
- SIRET (siège)
- 979 963 758 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR57979963758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 963 758
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791A - Vente à distance sur catalogue général
- Date de création
- 29 septembre 2023
- Siège social
- 7 PL Commerciale de Jolimont Bat B, 31500, Toulouse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BEN BAHA MOHAND
E-commerce de produits non réglementés et non alimentaires
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Établissements de BEN BAHA MOHAND
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31500 ToulouseSiègeActif
979 963 758 00029 · ouvert le 07 février 2026 · NAF 4791A
- 25000 BesançonFermé
979 963 758 00011 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 4791A
Conformité de BEN BAHA MOHAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN BAHA MOHAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BEN BAHA MOHAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEN BAHA MOHAND
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculée le 2023-09-29 · Début d'activité : 2026-02-07
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-29 · Début d'activité : 2023-10-01
- création
Date d'effet : 29 septembre 2023
Questions fréquentes sur BEN BAHA MOHAND
Quel est le numéro SIREN de BEN BAHA MOHAND ?
Le numéro SIREN de BEN BAHA MOHAND est 979 963 758. Le SIRET de son siège social est 979 963 758 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57979963758.
Où se situe le siège social de BEN BAHA MOHAND ?
Le siège social de BEN BAHA MOHAND est situé 7 PL Commerciale de Jolimont Bat B, 31500 Toulouse.
BEN BAHA MOHAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BEN BAHA MOHAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEN BAHA MOHAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN BAHA MOHAND.
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