BEN BRAHIM OUSSEMA

Active

Siren937 890 903Entrepreneur individuel69190 Saint-FonsCréée le 27 novembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BEN BRAHIM OUSSEMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 novembre 2024 sous le numéro SIREN 937 890 903. Elle est domiciliée 6 AV Albert Thomas 6, avenue Albert, Thomas Saint-Fons, 69190 Saint-Fons. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de BEN BRAHIM OUSSEMA

INSEE

Dénomination: BEN BRAHIM OUSSEMA
SIREN: 937 890 903
SIRET (siège): 937 890 903 00019
N° TVA intracommunautaire: FR26937890903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 937 890 903
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5320Z
Date de création: 27 novembre 2024
Siège social: 6 AV Albert Thomas 6, avenue Albert, Thomas Saint-Fons, 69190, Saint-Fons
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BEN BRAHIM OUSSEMA

livraison à domicile

Finances de BEN BRAHIM OUSSEMA

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEN BRAHIM OUSSEMA

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEN BRAHIM OUSSEMA

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69190 Saint-FonsSiègeActif
937 890 903 00019 · ouvert le 26 novembre 2024 · NAF 5320Z

Documents juridiques de BEN BRAHIM OUSSEMA

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEN BRAHIM OUSSEMA

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEN BRAHIM OUSSEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEN BRAHIM OUSSEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN BRAHIM OUSSEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN BRAHIM OUSSEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEN BRAHIM OUSSEMA

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

27 novembre 2024création
Date d'effet : 27 novembre 2024

Questions fréquentes sur BEN BRAHIM OUSSEMA

Quel est le numéro SIREN de BEN BRAHIM OUSSEMA ?

Le numéro SIREN de BEN BRAHIM OUSSEMA est 937 890 903. Le SIRET de son siège social est 937 890 903 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26937890903.

Où se situe le siège social de BEN BRAHIM OUSSEMA ?

Le siège social de BEN BRAHIM OUSSEMA est situé 6 AV Albert Thomas 6, avenue Albert, Thomas Saint-Fons, 69190 Saint-Fons.