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BEN DAOUD SAMUEL

Active
Siren515 187 383Entrepreneur individuel06250 MOUGINSCréée le 28 septembre 2009

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 515 187 383, BEN DAOUD SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 28 septembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 269 av de l’Hubac, 06250 Mougins. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BEN DAOUD SAMUEL

Dénomination
BEN DAOUD SAMUEL
SIREN
515 187 383
SIRET (siège)
515 187 383 00028
N° TVA intracommunautaire
FR51515187383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 187 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
28 septembre 2009
Siège social
269 AV DE L’HUBAC, 06250, MOUGINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEN DAOUD SAMUEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BEN DAOUD SAMUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06250 MOUGINSSiègeActif

    515 187 383 00028 · ouvert le 15 juin 2011 · NAF 9003A

  • 94260 FRESNESFermé

    515 187 383 00010 · ouvert le 28 septembre 2009 · NAF 9003A

Conformité de BEN DAOUD SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN DAOUD SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN DAOUD SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEN DAOUD SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2009

Questions fréquentes sur BEN DAOUD SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BEN DAOUD SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BEN DAOUD SAMUEL est 515 187 383. Le SIRET de son siège social est 515 187 383 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51515187383.

Où se situe le siège social de BEN DAOUD SAMUEL ?

Le siège social de BEN DAOUD SAMUEL est situé 269 av de l’Hubac, 06250 Mougins.

BEN DAOUD SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEN DAOUD SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEN DAOUD SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN DAOUD SAMUEL.

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