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Ben Hammed Houssem

Active
Siren990 410 094Entrepreneur individuel76100 RouenCréée le 20 août 2025

5320Z · Autres activités de poste et de courrier

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 990 410 094, Ben Hammed Houssem est un entrepreneur individuel créé le 20 août 2025. Elle est domiciliée 34 RUE Louis Poterat, 76100 Rouen. Son activité principale est autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).

Fiche d'identité de Ben Hammed Houssem

Dénomination
Ben Hammed Houssem
SIREN
990 410 094
SIRET (siège)
990 410 094 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14990410094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 410 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z - Autres activités de poste et de courrier
Date de création
20 août 2025
Siège social
34 RUE Louis Poterat, 76100, Rouen
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Ben Hammed Houssem

Livraison à domicile, coursiers (à vélo)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de Ben Hammed Houssem

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76100 RouenSiègeActif

    990 410 094 00017 · ouvert le 18 août 2025 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Ben Hammed Houssem

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 19 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Ben Hammed Houssem

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Ben Hammed Houssem. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Ben Hammed Houssem n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Ben Hammed Houssem

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-20 · Début d'activité : 2025-08-18

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2025

Questions fréquentes sur Ben Hammed Houssem

Quel est le numéro SIREN de Ben Hammed Houssem ?

Le numéro SIREN de Ben Hammed Houssem est 990 410 094. Le SIRET de son siège social est 990 410 094 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14990410094.

Où se situe le siège social de Ben Hammed Houssem ?

Le siège social de Ben Hammed Houssem est situé 34 RUE Louis Poterat, 76100 Rouen.

Ben Hammed Houssem est-elle toujours en activité ?

Oui, Ben Hammed Houssem est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Ben Hammed Houssem est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Ben Hammed Houssem.

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