BEN HAMMO DANIELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 317 318 863, BEN HAMMO DANIELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé Moulin de Vernegues le Haut du Village, 13370 Mallemort. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de BEN HAMMO DANIELLE
INSEE- Dénomination
- BEN HAMMO DANIELLE
- SIREN
- 317 318 863
- SIRET (siège)
- 317 318 863 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR56317318863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 318 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- MOULIN DE VERNEGUES LE HAUT DU VILLAGE, 13370, MALLEMORT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BEN HAMMO DANIELLE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BEN HAMMO DANIELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEN HAMMO DANIELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BEN HAMMO DANIELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13370 MALLEMORTSiègeActif
317 318 863 00022 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B
- 77650 LONGUEVILLEFermé
317 318 863 00014 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 4773Z
Documents juridiques de BEN HAMMO DANIELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BEN HAMMO DANIELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEN HAMMO DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEN HAMMO DANIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN HAMMO DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BEN HAMMO DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEN HAMMO DANIELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur BEN HAMMO DANIELLE
Quel est le numéro SIREN de BEN HAMMO DANIELLE ?
Le numéro SIREN de BEN HAMMO DANIELLE est 317 318 863. Le SIRET de son siège social est 317 318 863 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56317318863.
Où se situe le siège social de BEN HAMMO DANIELLE ?
Le siège social de BEN HAMMO DANIELLE est situé Moulin de Vernegues le Haut du Village, 13370 Mallemort.
BEN HAMMO DANIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BEN HAMMO DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEN HAMMO DANIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN HAMMO DANIELLE.
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