BEN HASSAN PASCAL

Active

Siren951 911 205Entrepreneur individuel09120 CrampagnaCréée le 12 mai 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BEN HASSAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mai 2023 sous le numéro SIREN 951 911 205. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 chemin des Genibredes Hameau de Miquel, 09120 Crampagna. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de BEN HASSAN PASCAL

INSEE

Dénomination: BEN HASSAN PASCAL
SIREN: 951 911 205
SIRET (siège): 951 911 205 00015
N° TVA intracommunautaire: FR83951911205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 951 911 205
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 12 mai 2023
Siège social: 3 CHEMIN DES GENIBREDES HAMEAU DE MIQUEL, 09120, Crampagna
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BEN HASSAN PASCAL

REALISATION DE TRAVAUX EN PEINTURE INTERIEUR ET EXTERIEUR ET REALISATION DE DIVERS PETITS TRAVAUX EN BATIMENT

Finances de BEN HASSAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEN HASSAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEN HASSAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

09120 CrampagnaSiègeActif
951 911 205 00015 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BEN HASSAN PASCAL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2023

Copie des statuts

Comptes annuels de BEN HASSAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEN HASSAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEN HASSAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN HASSAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN HASSAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEN HASSAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 12 mai 2023

Questions fréquentes sur BEN HASSAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BEN HASSAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BEN HASSAN PASCAL est 951 911 205. Le SIRET de son siège social est 951 911 205 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83951911205.

Où se situe le siège social de BEN HASSAN PASCAL ?

Le siège social de BEN HASSAN PASCAL est situé 3 chemin des Genibredes Hameau de Miquel, 09120 Crampagna.