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Ben hassine Oussama

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Siren101 758 159Entrepreneur individuel69400 Villefranche-sur-SaôneCréée le 02 mars 2026

5320Z · Autres activités de poste et de courrier

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 101 758 159, Ben hassine Oussama est un entrepreneur individuel créé le 2 mars 2026. Son siège social est situé 20 RUE Jane Dubuisson, 69400 Villefranche-sur-Saône. Son activité principale est autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).

Fiche d'identité de Ben hassine Oussama

Dénomination
Ben hassine Oussama
SIREN
101 758 159
SIRET (siège)
101 758 159 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66101758159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 101 758 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 mars 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z - Autres activités de poste et de courrier
Date de création
02 mars 2026
Siège social
20 RUE Jane Dubuisson, 69400, Villefranche-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Ben hassine Oussama

Livraison de repas à domicile à vélo

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Établissements de Ben hassine Oussama

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 Villefranche-sur-SaôneSiègeActif

    101 758 159 00012 · ouvert le 02 mars 2026 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Ben hassine Oussama

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de Ben hassine Oussama

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Ben hassine Oussama. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Ben hassine Oussama n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Ben hassine Oussama

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-03-02

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2026

Questions fréquentes sur Ben hassine Oussama

Quel est le numéro SIREN de Ben hassine Oussama ?

Le numéro SIREN de Ben hassine Oussama est 101 758 159. Le SIRET de son siège social est 101 758 159 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66101758159.

Où se situe le siège social de Ben hassine Oussama ?

Le siège social de Ben hassine Oussama est situé 20 RUE Jane Dubuisson, 69400 Villefranche-sur-Saône.

Ben hassine Oussama est-elle toujours en activité ?

Oui, Ben hassine Oussama est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Ben hassine Oussama est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Ben hassine Oussama.