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BEN MOHAMED Stéphane

Active
Siren990 499 170Entrepreneur individuel01200 ValserhôneCréée le 29 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BEN MOHAMED Stéphane est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 2025, identifié par le SIREN 990 499 170. Elle est domiciliée 14 RUE de l'Industrie, 01200 Valserhône. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de BEN MOHAMED Stéphane

Dénomination
BEN MOHAMED Stéphane
SIREN
990 499 170
SIRET (siège)
990 499 170 00019
N° TVA intracommunautaire
FR07990499170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 499 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
29 septembre 2025
Siège social
14 RUE de l'Industrie, 01200, Valserhône
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEN MOHAMED Stéphane

Travaux de peinture rénovation

Finances de BEN MOHAMED Stéphane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEN MOHAMED Stéphane

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEN MOHAMED Stéphane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01200 ValserhôneSiègeActif

    990 499 170 00019 · ouvert le 08 août 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BEN MOHAMED Stéphane

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 22 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BEN MOHAMED Stéphane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEN MOHAMED Stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEN MOHAMED Stéphane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN MOHAMED Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN MOHAMED Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEN MOHAMED Stéphane

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2025

Questions fréquentes sur BEN MOHAMED Stéphane

Quel est le numéro SIREN de BEN MOHAMED Stéphane ?

Le numéro SIREN de BEN MOHAMED Stéphane est 990 499 170. Le SIRET de son siège social est 990 499 170 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07990499170.

Où se situe le siège social de BEN MOHAMED Stéphane ?

Le siège social de BEN MOHAMED Stéphane est situé 14 RUE de l'Industrie, 01200 Valserhône.

BEN MOHAMED Stéphane est-elle toujours en activité ?

Oui, BEN MOHAMED Stéphane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEN MOHAMED Stéphane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN MOHAMED Stéphane.

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