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BEN MOUSSA AHLAM

Active
Siren511 449 332Entrepreneur individuel42400 SAINT-CHAMONDCréée le 01 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 449 332, BEN MOUSSA AHLAM est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2009. Elle est domiciliée 5 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4711B.

Fiche d'identité de BEN MOUSSA AHLAM

Dénomination
BEN MOUSSA AHLAM
SIREN
511 449 332
SIRET (siège)
511 449 332 00010
N° TVA intracommunautaire
FR68511449332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 449 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4711B
Date de création
01 mars 2009
Siège social
5 RUE VICTOR HUGO, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEN MOUSSA AHLAM

Commerce d'alimentation

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Finances de BEN MOUSSA AHLAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEN MOUSSA AHLAM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BEN MOUSSA AHLAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif

    511 449 332 00010 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 4711B

Documents juridiques de BEN MOUSSA AHLAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2009

  • Acte

Comptes annuels de BEN MOUSSA AHLAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEN MOUSSA AHLAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEN MOUSSA AHLAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN MOUSSA AHLAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN MOUSSA AHLAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEN MOUSSA AHLAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculée le 2009-03-30 · Début d'activité : 2009-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2009

Questions fréquentes sur BEN MOUSSA AHLAM

Quel est le numéro SIREN de BEN MOUSSA AHLAM ?

Le numéro SIREN de BEN MOUSSA AHLAM est 511 449 332. Le SIRET de son siège social est 511 449 332 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68511449332.

Où se situe le siège social de BEN MOUSSA AHLAM ?

Le siège social de BEN MOUSSA AHLAM est situé 5 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond.

BEN MOUSSA AHLAM est-elle toujours en activité ?

Oui, BEN MOUSSA AHLAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEN MOUSSA AHLAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN MOUSSA AHLAM.

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