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BEN MOUSSA BRAHIM

Active
Siren805 304 615Entrepreneur individuel83600 FREJUSCréée le 17 octobre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BEN MOUSSA BRAHIM est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 octobre 2014 sous le numéro SIREN 805 304 615. Elle est domiciliée 371 rue Marcel Pagnol les Lauriers A1, 83600 Frejus. L'entreprise déclare le code NAF 4782Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BEN MOUSSA BRAHIM

Dénomination
BEN MOUSSA BRAHIM
SIREN
805 304 615
SIRET (siège)
805 304 615 00026
N° TVA intracommunautaire
FR41805304615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 805 304 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
17 octobre 2014
Siège social
371 RUE MARCEL PAGNOL LES LAURIERS A1, 83600, FREJUS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEN MOUSSA BRAHIM

Vente textiles sur marchés

Finances de BEN MOUSSA BRAHIM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEN MOUSSA BRAHIM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEN MOUSSA BRAHIM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeActif

    805 304 615 00026 · ouvert le 17 octobre 2014 · NAF 4782Z

  • 83370 FREJUSFermé

    805 304 615 00018 · ouvert le 17 octobre 2014 · NAF 4782Z

Documents juridiques de BEN MOUSSA BRAHIM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEN MOUSSA BRAHIM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEN MOUSSA BRAHIM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEN MOUSSA BRAHIM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN MOUSSA BRAHIM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN MOUSSA BRAHIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEN MOUSSA BRAHIM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-08 · Début d'activité : 2014-10-17

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2014

Questions fréquentes sur BEN MOUSSA BRAHIM

Quel est le numéro SIREN de BEN MOUSSA BRAHIM ?

Le numéro SIREN de BEN MOUSSA BRAHIM est 805 304 615. Le SIRET de son siège social est 805 304 615 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41805304615.

Où se situe le siège social de BEN MOUSSA BRAHIM ?

Le siège social de BEN MOUSSA BRAHIM est situé 371 rue Marcel Pagnol les Lauriers A1, 83600 Frejus.

BEN MOUSSA BRAHIM est-elle toujours en activité ?

Oui, BEN MOUSSA BRAHIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEN MOUSSA BRAHIM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN MOUSSA BRAHIM.

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