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BEN MOUSSA CHEMS

Active
Siren800 327 611Entrepreneur individuel74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 07 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BEN MOUSSA CHEMS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2014, identifié par le SIREN 800 327 611. Elle est domiciliée 160 rue des Lys, 74330 Epagny Metz-Tessy. Son activité principale relève du code NAF 4619B.

Fiche d'identité de BEN MOUSSA CHEMS

Dénomination
BEN MOUSSA CHEMS
SIREN
800 327 611
SIRET (siège)
800 327 611 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45800327611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 327 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
07 janvier 2014
Siège social
160 RUE DES LYS, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEN MOUSSA CHEMS

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

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Finances de BEN MOUSSA CHEMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEN MOUSSA CHEMS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BEN MOUSSA CHEMS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    800 327 611 00011 · ouvert le 07 janvier 2014 · NAF 4619B

Documents juridiques de BEN MOUSSA CHEMS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEN MOUSSA CHEMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEN MOUSSA CHEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEN MOUSSA CHEMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN MOUSSA CHEMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN MOUSSA CHEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEN MOUSSA CHEMS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2014

Questions fréquentes sur BEN MOUSSA CHEMS

Quel est le numéro SIREN de BEN MOUSSA CHEMS ?

Le numéro SIREN de BEN MOUSSA CHEMS est 800 327 611. Le SIRET de son siège social est 800 327 611 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45800327611.

Où se situe le siège social de BEN MOUSSA CHEMS ?

Le siège social de BEN MOUSSA CHEMS est situé 160 rue des Lys, 74330 Epagny Metz-Tessy.

BEN MOUSSA CHEMS est-elle toujours en activité ?

Oui, BEN MOUSSA CHEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEN MOUSSA CHEMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN MOUSSA CHEMS.

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